top of page

Mentions légales

Éditeur du site

Atelier Jane – Entreprise individuelle Jennifer TROUDE 12, rue Paul Olivier, 92500 Rueil-Malmaison Tél. : 06 98 44 12 46 Email : contact@atelierjane.fr SIRET : 990 648 925 00016 – SIREN : 990 648 925 Code APE : 7410Z Micro-entreprise – Régime BNC – Franchise en base de TVA (art. 293 B du CGI)

Directrice de la publication

Jennifer TROUDE

Hébergeur du site

Wix.com, Inc. 500 Terry A. François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis Site : www.wix.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, visuels, logos) sont la propriété exclusive d'Atelier Jane, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles et cookies

Les données collectées via les formulaires de contact (nom, email, téléphone) sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et assurer le suivi commercial. Elles sont conservées 5 ans après la fin de la relation contractuelle et ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à contact@atelierjane.fr.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Vous pouvez paramétrer leur utilisation via la bannière de consentement.

Règlement des litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui de Nanterre. La Commission européenne propose également une plateforme de résolution des litiges en ligne : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

bottom of page